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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Beauséjour
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Héritage "1901"
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Héritage "1901"
Château Beauséjour, SARL

Numéro de dépôt :
4143779
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Héritage \

Présentation de la marque Héritage "1901"

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Beauséjour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Héritage "1901" »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Beauséjour domicilié(e) 7 Arrialh - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 157 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Beauséjour, M. Pierre BERNAULT domicilié(e) 7 Arrialh - 33570 - MONTAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Château Beauséjour a également déposé les autres marques suivantes : la petite robe poivrée , Ivre au chai


Château Beauséjour, SARL - 7 Arrialh - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 399157130


Château Beauséjour, M. Pierre BERNAULT - 7 Arrialh - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Inscription le 4 mai 2015 - Retrait partiel n°648194 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04

Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670445 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23

Vins.